Registre des accidents

accident2dmain0accident2ddos0accident2dgenou

pied2002ny0

REGISTRE SYNDICAL des accidents de travail et des maladies professionnelles

Le registre syndical des accidents de travail et des maladies professionnelles est conçu, entre autres, pour faciliter le travail de la personne responsable du dossier santé/sécurité.

S’il n’y a personne d’attitré à ce dossier à votre CPE, la déléguée syndicale doit tenir une réunion afin que les membres élisent un responsable.

Plus précisément, le registre vise à :

Colliger preventioncoeur2d3000(réunir) de manière systématique les informations reçues de l’employeur ou de la victime, selon les dispositions applicables de la loi et de votre convention collective. On devrait y retrouver tous les accidents et maladies du travail, avec ou sans perte de temps;

faciliter la vérification des déclarations pour qu’on y retrouve notamment: la lésion, l’événement ou une série d’événements, s’il y a lieu et la relation avec le travail. Si une déclaration n’est pas complète, le responsable au dossier santé/sécurité rend un grand service à la victime en lui suggérant de la compléter ou de le mandater pour le faire;

rappeler à la mémoire du responsable au dossier santé/sécurité les membres absents depuis un certain temps, pour demeurer en contact avec eux;

déceler des situations dangereuses qu’on ne peut pas toujours découvrir à partir de cas isolés;

faciliter la préparation des rapports et recommandations aux diverses instances du syndicat.

Important: À noter qu’un registre syndical ne remplace pas les registres que l’employeur doit tenir pour se conformer à la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles.

Ce que devrait contenir le registre syndical de votre CPE:
Le numéro (# )de l’accident;
La date et l’heure de l’événement;
Le nom et le prénom de la victime;
Le statut de la victime (temps complet, temps partiel, etc.);
L’occupation de la victime et son département;
Le lieu exact de l’accident;
La description de la lésion (blessure, maladie, malaise…) et les parties du corps;
La circonstance entourant la survenance de la lésion (événement ou série d’événements et relation avec le travail);
Les premiers secours et les premiers soins reçus, le nom du ou de la secouriste;
Toutes remarques pertinentes.

 
Si votre CPE ne possède pas déjà son registre, un registre publié par la CSN est disponible au bureau syndical du STTPEM. Il est aussi possible de s’en procurer un au Centre de la documentation de la CSN.
 
Pour toutes questions concernant le registre, les accidents de travail ou les maladies professionnelles, n’hésitez pas à consulter Chantal Lamoureux, vice-présidente à la santé et sécurité au travail, au bureau syndical du STTPEM au 1 866 266-7900.
santesecuriteautravail0